Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENGLISHPLUS
EDUSOFT LTD

Numéro de dépôt :
97688518
Date de dépôt :
23/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ENGLISHPLUS

Déposée le 23 juillet 1997 par EDUSOFT LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENGLISHPLUS »

Le déposant est EDUSOFT LTD, domicilié(e) dont le siège social est à 19 rue Weissburg Zahala, TEL AVIV 61130 ISRAEL - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel A. CALVO Avocat à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

EDUSOFT LTD a également déposé les autres marques suivantes : EDUSTAR , ENGLISH + , ENGLISH CLICK , MFE MY FIRST ENGLISH , MULTIKID


EDUSOFT LTD - dont le siège social est à 19 rue Weissburg Zahala, TEL AVIV 61130 ISRAEL - Israël


Michel A. CALVO Avocat à la Cour - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°263030 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 28 octobre 2008 - Rejet total n°483883 - Publication au BOPI 2008-10-28

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Appareils et instruments scientifiques, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Programmation pour ordinateurs, recherche scientifique et industrielle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.